risque de défaut de payement

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• Hypothèque (droit romain) — L’hypothèque est, en droit romain, l un des modes de constitution d une sûreté réelle, afin de procurer à un débiteur le crédit qui lui fait défaut. Le créancier qui n a pas confiance en la solvabilité de son débiteur exige de lui, au moment où… …   Wikipédia en Français

• Dragonica — Éditeur …   Wikipédia en Français

• PARTHES — S’il est une période obscure dans l’histoire de l’Iran ancien, c’est bien celle des cinq siècles durant lesquels les Parthes imposèrent leur autorité à l’ensemble du plateau iranien. Certes, l’abondance relative des sources étrangères, qui… …   Encyclopédie Universelle

• RETRAITE — Si le vieillissement individuel est un processus inhérent à la nature des êtres vivants et affecte même de nombreuses matières inanimées, le vieillissement des populations humaines est un phénomène du XXe siècle qui a pour corollaire l’extension… …   Encyclopédie Universelle

• provision — [ prɔvizjɔ̃ ] n. f. • 1316 aussi « prévoyance, précaution »; lat. provisio, de providere → pourvoir I ♦ Cour. 1 ♦ Réunion de choses utiles ou nécessaires à la subsistance, à l entretien ou à la défense. ⇒ approvisionnement , réserve, stock.… …   Encyclopédie Universelle

• Philippe II de Bourgogne — Pour les articles homonymes, voir Philippe de Bourgogne et Philippe le Hardi. Philippe II de Bourgogne Philippe II, dit le Hardi …   Wikipédia en Français

• Philippe II de Flandre — Philippe II de Bourgogne Pour les articles homonymes, voir Philippe de Bourgogne et Philippe le Hardi. Philippe II de Bourgogne dit Philippe le Hardi[1] (1342 1404), est le fils du roi Jean II de France, dit Jean le Bon, et de Bonne de Luxembourg …   Wikipédia en Français

• Philippe ii de bourgogne — Pour les articles homonymes, voir Philippe de Bourgogne et Philippe le Hardi. Philippe II de Bourgogne dit Philippe le Hardi[1] (1342 1404), est le fils du roi Jean II de France, dit Jean le Bon, et de Bonne de Luxembourg. Né à Pontoise le 17… …   Wikipédia en Français

• IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… …   Encyclopédie Universelle

• Droit Des Étrangers En France — Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français

• Droit des etrangers en France — Droit des étrangers en France Introduction Droit des étrangers (France) …   Wikipédia en Français